Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

aubépine
cave de lumieres, cooperative agricole

Numéro de dépôt :
4301065
Date de dépôt :
21/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
aubépine de cave de lumieres

Présentation de la marque aubépine

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2016 par la société cave de lumieres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « aubépine »

Le déposant est la société cave de lumieres domicilié(e) 19 route de joucas hameau de Lumières - 84220 - goult - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 227 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE LUMIERES, M. bruno mille domicilié(e) hameau de Lumieres, 19 RUE de joucas - 84220 - goult - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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cave de lumieres a également déposé les autres marques suivantes : entre terres & lumieres , L LUMIÈRES , DOMAINE DE L'AMANDIER , domaine LES HERBES BLANCHES , domaine LES YVES , DOMAINE LE FIACRE , L LUMIERES ENTRE VENTOUX & LUBERON , DOMAINE FONTAUBE , AMATERRA , hautes terres


cave de lumieres, cooperative agricole - 19 route de joucas hameau de Lumières - 84220 - goult - France - SIREN 783227424


CAVE DE LUMIERES, M. bruno mille - hameau de Lumieres, 19 RUE de joucas - 84220 - goult - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Inscription le 11 décembre 2018 - Rejet total n°741049 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

Vins d'appellation d'origine protégée .